Rappel Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DU FOYER RURAL DE CABANNES
Ce règlement a pour objet de préciser le fonctionnement de l’association.
Toute personne qui adhère au Foyer Rural accepte le présent règlement.


CHAQUE PERSONNE (INTERVENANT ET ADHERENT D’ACTIVITE)
S’ENGAGE A RESPECTER ET FAIRE RESPECTER LES LIEUX ET LE MATERIEL,
NE PAS SALIR, NE PAS CASSER.


Article 1 : Membres
L’association est composée comme suit :
-membres d’honneurs-membres bénévoles-membres professionnels-membres utilisateurs
Chaque membre est inscrit chaque année sur le site de la FNFR (Fédération nationale des Foyers Ruraux) et possède un numéro d’adhérent.
Chaque membre peut consulter le site de la FNFR et participer à toutes les actions qui y sont proposées.
Article 2 : Cotisation
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté.
Les membres adhérents bénévoles (responsables d’activité et membres du CA) ont leur cotisation payée par le FR.
Les membres adhérents professionnels et les utilisateurs doivent s’acquitter de leur cotisation.
Le montant de la cotisation est fixé par le Conseil d’Administration.
Elle peut évoluer en fonction de l’augmentation de la part reversée à la fédération et des besoins de l’association.
Chaque intervenant non bénévole participe financièrement au fonctionnement de l’association. Le montant est fixé par le bureau.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise.
Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 : Admission de nouveaux membres
L’association peut accueillir à tout moment de nouveaux membres.
Article 4 : Fonctionnement de l’association
-Toute personne peut adhérer au FR en tant que bénévole mais ne pourra faire partie du CA qu’après un an de présence.
-Le CA est composé au minimum de trois membres, il peut être constitué de toute personne adhérente ayant envie de participer à la vie et au développement de l’association.
-Le bureau est composé d’au moins trois membres élus parmi le CA :
Un président, un secrétaire, un trésorier.
-Le président est habilité comme le trésorier à signer des chèques afin de faciliter l’organisation interne du bureau.
-Les échanges nécessaires peuvent être faits en réunion ou par messagerie électronique si aucune réunion ne peut avoir lieu.
-Les responsables d’activité sont directement liés au CA pour le fonctionnement et l’évolution de leur discipline.
Article 5 : Dispositions diverses
-L’association doit adhérer chaque début d’année scolaire à la FNFR en s’acquittant de sa cotisation.
-L’adhésion au FR est nominative, elle est nécessaire pour chaque membre d’une même famille mais une seule suffit si on pratique plusieurs activités.
-Toute clé ouvrant une salle d’un bâtiment municipal doit être rendue à la fin de l’activité par l’intervenant à la responsable de la gestion des salles ou à la présidence du Foyer Rural.
-Tout changement de salle ne peut être contesté.

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